Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREMOY
Fromagerie R. Berthaut

Numéro de dépôt :
956120
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FREMOY

Déposée le 19 mai 1976 par Fromagerie R. Berthaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FREMOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fromagerie R. Berthaut domicilié(e) (soc. an.), Epoisses (Côte-d'Or). - France.

La marque FREMOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FREMOY est expirée depuis le 19 mai 1986.

Fromagerie R. Berthaut a également déposé les autres marques suivantes : BLANC D AUXOIS


Fromagerie R. Berthaut - (soc. an.), Epoisses (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Inscription - Transmission de propriété n°28177 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°28176 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.